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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIC
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CAPIC DEPUIS 1955
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIC DEPUIS 1955
CAPIC, SAS

Numéro de dépôt :
3775280
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
CAPIC DEPUIS 1955 de CAPIC

Présentation de la marque CAPIC DEPUIS 1955

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPIC DEPUIS 1955 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIC domicilié(e) 69 AVENUE DES SPORTS - 29556 - QUIMPER CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 280 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIC domicilié(e) 69 AVENUE DES SPORTS - 29556 - QUIMPER CEDEX 9 - France.

La marque CAPIC DEPUIS 1955 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIC DEPUIS 1955 est expirée depuis le 15 octobre 2020.

CAPIC a également déposé les autres marques suivantes : AIR CUISEUR , CAPIC France 1955 , CAPIC , CAPIC , FOURMATIC , CAPIC France 1955


CAPIC, SAS - 69 AVENUE DES SPORTS - 29556 - QUIMPER CEDEX 9 - France - SIREN 376280095


CAPIC - 69 AVENUE DES SPORTS - 29556 - QUIMPER CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.